L’enfance et le droit en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2020.
Si l’on devait retenir un critère d’appréciation du degré d’avancée d’une civilisation ou d’une société, le statut de l’enfant serait probablement le plus pertinent.
Être faible et vulnérable, l’enfant est la première victime des errements des adultes : violence physique et morale, dégradation de l’environnement, sacralisation de la modernité et relativisme éthique et moral, peu de travers du monde occidental contemporain lui sont épargnés.
La situation de l’enfance dans l’Amérique latine du XXIe siècle est le parfait reflet de la complexité de la société latino-américaine, tiraillée entre tradition et modernité, alors que des revendications de réformes sociétales se font toujours plus pressantes et rappellent qu’un gouvernement, fût-il démocratique, n’a pas pour vocation première de toujours les satisfaire.
Cet ouvrage, pluridisciplinaire, regroupe diverses études de juristes, politistes et sociologues, principalement latino-américains. Il rappelle que la vocation première du droit est de défendre le plus faible, non seulement en proclamant des droits, mais aussi et surtout en imposant des devoirs.
Président et régime présidentialiste en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2018.
Souvent défini en des termes péjoratifs et réducteurs qui occultent la diversité de la pratique, le régime présidentialiste, modèle institutionnel dominant en Amérique latine, est parvenu à concilier une pratique personnelle du pouvoir – à laquelle sont attachées les populations latino-américaines –, la démocratie libérale et l’État de droit, confirmant qu’au-delà des théories constitutionnelles, l’efficacité d’un régime politique dépend des spécificités, notamment politiques, économiques, sociales et culturelles, des pays concernés.
S’inspirant du régime présidentiel qui se définit par une séparation stricte des pouvoirs, le régime présidentialiste s’en écarte par une prédominance donnée au président, à laquelle ne conduit pas toujours le régime présidentiel, et par un assouplissement de la séparation des pouvoirs qui permet d’éviter les blocages institutionnels, au prix d’un renforcement de la suprématie présidentielle.
Loin du cliché du régime autoritaire, le présidentialisme latino- américain a permis de concilier l’efficacité institutionnelle, la démocratie libérale, et la protection de l’ordre public dans des pays à la réalité politique, sociétale et culturelle complexe.
La memoria y el perdón. Las comisiones de verdad y reconciliación en América Latina, Bogota, Editorial de la Universidad Externado de Colombia, 2017.
Este libro ofrece diversas reflexiones acerca de las Comisiones de la Verdad, a partir de una serie de experiencias latinoamericanas. La obra contribuye, además, a un mejor reconocimiento de los múltiples esfuerzos por superar dictaduras y conflictos armados internos en esta región, así como a la comprensión de sus principales logros y obstáculos. Las voces de los protagonistas de algunas de estas comisiones se unen a las de académicos para enriquecer el debate acerca de esa forma particular de laboratorio social, político y jurídico que son las Comisiones de Verdad: una especie de caleidoscopio que reúne los relatos de víctimas, victimarios, vivencias e interpretaciones de todos los ángulos posibles, para producir nuevas formas de tejer un relato común que sintetice la complejidad de las violencias y abusos, así como de las resistencias y resistencias, como un patrimonio común que pueda esta al servicio de la construcción de la convivencia pacífica.
Expériences démocratiques et droit constitutionnel en Amérique latine. L’exemple du Brésil et du Chili, Paris, L’Harmattan, 2017.
Les trois dernières décennies ont été marquées par une profonde transformation du droit constitutionnel latino-américain qui s’est traduite par l’adoption de nouvelles constitutions ou par de profondes réformes constitutionnelles, soit pour mieux asseoir la démocratie libérale, soit au contraire pour s’éloigner du modèle libéral et se tourner vers le socialisme. Les constituants latino- américains ont alors pris leurs distances vis-à-vis du modèle étasunien et ont fait des choix dont la pratique a confirmé le caractère judicieux alors que, dans d’autres régions du monde, ils auraient eu des effets délétères sur les institutions politiques, voire sur le régime démocratique. L’expérience constituante latino-américaine des trente dernières années confirme ainsi qu’au-delà des modèles théoriques, l’efficacité des systèmes institutionnels dépend des particularités de la culture politique, de l’histoire et des spécificités des sociétés concernées. Tel est l’enseignement qui peut être tiré de diverses expériences menées au Chili et au Brésil, auxquelles plusieurs constitutionnalistes latino-américains ont consacré les études réunies dans le présent ouvrage.
La laïcité en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2015.
Politique et religion ont toujours entretenu des rapports complexes en Amérique latine. Dès la découverte du Nouveau Monde en 1492, le christianisme fut instrumentalisé par les conquistadors pour faire disparaître les structures politiques et sociales indigènes. Puis la décolonisation au XIXe siècle vit les nouveaux dirigeants utiliser à leur tour la religion pour gouverner les hommes par la maîtrise des esprits. Mais c’était sans compter avec l’influence de la philosophie des Lumières qui apporta la liberté de conscience et remit en cause la place excessive du clergé dans la société civile et politique. Même si le catholicisme est demeuré largement dominant en Amérique latine, la laïcité a fini par faire souche, permettant la coexistence de la religion catholique avec d’autres religions, notamment le protestantisme et l’islam. Certes, des pays ont connu une dérive laïciste cherchant à ériger l’athéisme en religion d’État. Mais l’Amérique latine est devenue un modèle, montrant que la laïcité n’est ni une doctrine, ni dogme, ni la « religion de ceux qui n’ont pas de religion », mais véritablement « l’art du vivre-ensemble ».
Les droits indigènes en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2015.
La découverte de l’Amérique latine en 1492 marqua, pour les peuples amérindiens, le début d’une longue descente aux enfers. Massacrées, réduites en esclavage ou condamnées à choisir entre l’exclusion et l’assimilation, les populations indigènes semblaient condamnées à disparaître. Cinq siècles plus tard, le constat est tout autre et l’on peut parler d’un « retour des peuples indigènes ». Le droit international et interne reflète cette transformation et reconnait la légitimité des droits indigènes et leur accordant une protection imparfaite, mais qui constitue un progrès considérable.
Justicia constitucional, derechos humanos y democracia en América Latina, Bogota, Editorial de la Universidad Externado de Colombia, 2014.
Más de veinte años después de la gran ola de democratización que acabó con los regímenes autoritarios que actuaban con rigor en la región, América Latina ofrece hoy todavía la cara de un subcontinente preso por los viejos demonios del pasado. La alternancia en el poder se produce hoy en día sin plantear mayores dificultades, los Estados viven un pluralismo político apaciguado, la izquierda ha dejado de ser sinónimo de peligro marxista, la derecha ya no es una amenaza autoritaria, y la mayoría ya no intenta arrasar con la oposición. Sin embargo, la historia ofrecerá aún numerosos ejemplos de prácticas heredadas de un tiempo que se consideró superado con demasiada rapidez. Las tentativas de golpe de Estado, las presiones sobre los parlamentarios o sobre los jueces, el recurso abusivo a la legislación de excepción, son algunas de las razones para dudar de que América Latina haya pasado, de manera definitiva, las páginas sombrías de su historia.
Le glaive et la balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2012.
Plus de vingt ans après la vague de démocratisation, l’Amérique latine offre aujourd’hui un visage contrasté. L’histoire récente montre de nombreux exemples de pratiques héritées d’un temps qu’on a cru révolu. Toutefois, de notables avancées ont été enregistrés en matière de protection des droits de l’homme. Dans cet ouvrage, des constitutionnalistes et juges constitutionnels latino-américains livrent leurs analyses sur ces récents progrès de la consolidation de la démocratie.
La mémoire et le pardon. Les commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2009.
Cet ouvrage propose une analyse inédite de l’expérience latino-américaine des commissions de la vérité et de la réconciliation, à travers un ensemble d’études juridiques et sociologiques. Il offre ainsi un regard croisé sur l’une des expériences les plus riches d’enseignements quant aux forces et aux faiblesses des régimes démocratiques.
Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République, Paris, LGDJ, 1998.
Bien que souffrant d’une relative désaffection de la part des chercheurs, qui ne lui ont consacré que de rares travaux, le président des assemblées parlementaires occupe, sous la Ve République, une position particulièrement importante dans les institutions et dans la vie politique. S’inscrivant dans la continuité de l’histoire constitutionnelle française depuis 1875 tout en assimilant les particularités institutionnelles de la Ve République, le président des assemblées parlementaires a développé un modèle français de présidence d’assemblée, empruntant à la fois au modèle américain de présidence majoritaire et au modèle de speaker britannique. Emanation de l’assemblée qu’il préside puisqu’élu par ses membres, assuré de la stabilité de sa fonction par un mandat relativement long, et protégé par son statut d’éventuelles pressions, il bénéficie d’une autorité politique qu’il met au service de l’assemblée qu’il préside et de l’ensemble des membres de cette dernière. Responsable du bon fonctionnement de sa chambre, il en dirige les travaux avec impartialité, et participe à sa gestion. Troisième et quatrième personnages de l’Etat, le président du Sénat et le président de l’Assemblée nationale exercent, en dehors du Parlement, d’importantes fonctions que leur confère la Constitution, participant à la protection des institutions et à la garantie de leur fonctionnement régulier. Ils en tirent une autorité politique qu’ils mettent en priorité au service de l’institution parlementaire, mais aussi de leur formation politique, et dont profite leur carrière. Ainsi, sous la Ve République, le président des assemblées parlementaires influence largement le fonctionnement des institutions et l’ensemble de la vie politique.